Entre Apple et OpenAI, ce n’est pas la joie depuis le 10 juillet. La marque à la pomme poursuit l’entreprise mère de ChatGPT pour détournement de secrets industriel.
Pour être exact, Apple a deux anciens cadres, Chang Liu et Tang Tan, OpenAI et io Products, la société cofondée par Jony Ive, dans son viseur.
Apple affirme que ses deux anciens responsables auraient consulté ou conservé des informations confidentielles avant leur départ. Ils auraient également aidé de futurs employés à contourner certains systèmes de sécurité avant de quitter l’entreprise.
La firme réclame notamment une injonction préliminaire. Elle souhaite empêcher l’utilisation des informations concernées pendant la procédure. Apple demande aussi une découverte accélérée pour déterminer précisément ce qui aurait été détourné.
De leur côté, OpenAI ainsi que les défendeurs veulent couper court à tout cela. Ils demandent au tribunal de rejeter la plainte « avec préjudice ». Cela signifie qu’Appe ne pourrait pas revenir avec une nouvelle version de ses accusations. Enfin… si le juge accepte.
Le juge californien chargé du dossier doit se prononcer le 1er octobre.
Qu’avancent les défenseurs ?
Le principal argument de la défense repose sur la loi fédérale américaine concernant les secrets commerciaux. Comme le dit OpenAI, Apple doit identifier précisément les secrets concernés, expliquer pourquoi ils sont protégés et démontrer comment chaque défendeur les aurait détournés.
Or, d’après la défense, aucune de ces étapes n’est correctement établie. Les secrets seraient décrits comme des catégories tellement larges qu’elles pourraient englober presque n’importe quoi.
OpenAI reproche surtout à Apple de combler les trous avec des suppositions. Un candidat aurait apporté des documents ? Cela ne prouverait pas qu’il les aurait transmis.
Un téléchargement aurait eu lieu avant un entretien ? Cela ne démontrerait pas une divulgation. Une personne aurait posé une question sur un projet Apple ? Là encore, pas forcément de secret industriel à l’horizon.
La réplique d’Apple
Apple, de son côté, assure que sa plainte décrit bien des secrets et des actes précis. La firme accuse même les défendeurs de construire des explications innocentes autour de faits qu’elle estime suffisamment établis.
Elle cite notamment Tang Tan, qui aurait conservé un document interne lié à son départ. Selon la défense, ce fichier devait simplement aider de futurs employés à respecter les règles de sécurité d’Apple.
Chang Liu aurait également consulté certaines informations après que d’anciens collègues lui ont demandé de l’aide.
Quoi qu’il en soit, ce n’est d’ailleurs pas la première fois qu’Apple se retrouve dans une bataille de ce genre. En 2022, elle avait poursuivi la start-up Rivos, accusée d’avoir recruté une quarantaine d’ingénieurs partis avec des données sensibles.
L’affaire s’était finalement terminée par un accord début 2024. Cette fois, en revanche, le calendrier est beaucoup plus serré. Les mémoires sont désormais déposés et l’audience est fixée au 1er octobre.
Si le juge donne raison à OpenAI, le dossier pourrait disparaître définitivement. S’il choisit Apple, la procédure continuera avec découverte accélérée et demande d’injonction.
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